Hal authorisation v1
Autorisation HAL v1¶
Les documents diffusés avec l'autorisation HAL sont protégés par le droit d'auteur.
L'autorisation HAL atteste que, lors du dépôt de son document, le déposant a accordé à HAL :
-
l’autorisation de mettre en ligne et distribuer le document ;
-
la reconnaissance que les dépôts ne peuvent pas être supprimés, une fois acceptés ;
-
l’acceptation du droit réservé à HAL de reclasser ou de refuser tout dépôt.