Aller au contenu

Hal authorisation v1

Autorisation HAL v1

Les documents diffusés avec l'autorisation HAL sont protégés par le droit d'auteur.

L'autorisation HAL atteste que, lors du dépôt de son document, le déposant a accordé à HAL :

  • l’autorisation de mettre en ligne et distribuer le document ;

  • la reconnaissance que les dépôts ne peuvent pas être supprimés, une fois acceptés ;

  • l’acceptation du droit réservé à HAL de reclasser ou de refuser tout dépôt.